{"text_format":"1","workbook":"xlsx","n_sheets":8,"sheets":["Notice Explicative","Partie administrative","Accord de gestion","Attestation de régime fiscal","Investissement","Soutien de programme","Dépenses de Personnels","Global"],"not_rendered":{"charts":0,"images":7,"macros":0,"external_links":0,"defined_names":20,"comments":0,"pivot_tables":0},"unopened":[],"bounds":{"document_bytes":16777216,"sheet_cells":100000,"rows_first":2000,"rows_last":500,"rows_between":2000,"halvings":0,"cell_chars":16384,"cell_head_chars":4096},"cells_cut":0,"cells_raw":0,"read":"whole","date_system":"1900"}

{"sheet":"Notice Explicative","index":0,"n_rows":21,"n_cols":3,"rows_kept":21,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[12,2,12,7],[20,1,20,7],[22,1,22,7],[33,1,33,7],[1,1,1,7],[3,1,3,7],[4,1,4,7],[7,2,7,7],[9,2,9,7],[10,2,10,7]]}
[]
[null,"DOSSIER FINANCIER"]
[]
[null,"REMARQUES GENERALES "]
[]
[null,"Le dossier financier est constitué :"]
[]
[null,"1°)","de feuilles à renseigner : par nature puis par poste de dépenses (investissement, soutien de programme, dépenses de personnel)."]
[]
[null,null,"Pour chaque poste de dépense, en colonne B, le lien avec le projet et le mode de calcul devront être explicités."]
[null,null,"Il devra être précisé, pour l'ensemble des postes de dépenses , ceux pour lesquels une subvention est sollicitée et ceux pour lesquels un co-financement est envisagé et/ou acquis (y compris les fonds propres disponibles et leurs origines). Le(s) co-financeur(s) devra(devront) être clairement identifié(s). "]
[]
[null,"2°)","d'un tableau récapitulatif (feuillet \"global\") reprenant l'ensemble des demandes par nature de dépenses pour le projet. \nDans ce tableau, chaque équipe bénéficiaire devra préciser, pour les dépenses de soutien de programme, les montants correspondants aux dépenses effectives en HT ou en TTC au regard des conditions d'assujettissement et de collecte de la TVA. Pour les dépenses de personnel, les dépenses sont \"Net de TVA\"."]
[null,"Nous attirons l'attention sur les points suivants :"]
[null,null,"> toutes les dépenses devront pouvoir être certifiées acquittées par l'établissement gestionnaire,"]
[null,null,"> l'annualisation des budgets nécessite de bien définir par année le montant qui sera acquitté "]
[null,null,"au titre de la même année. A ce titre, les montants précisés seront ceux qui appelleront les "]
[null,null,"crédits de paiement pour la région,"]
[null,null,"> seules les dépenses éligibles doivent être mentionnées."]
[]
[null,"A noter que pour les équipes ayant des engagements en cours avec la Région sur d’autres opérations s'inscrivant dans la logique du projet demandé, le versement du premier acompte nécessitera le solde de l'opération antérieure."]

{"sheet":"Partie administrative","index":1,"n_rows":21,"n_cols":27,"rows_kept":21,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[4,0,4,8],[18,1,18,2],[18,3,18,4],[18,5,18,6],[6,0,6,8],[13,1,14,4],[13,5,14,7],[19,1,19,3],[19,4,19,7],[46,2,47,8],[9,1,9,2],[9,3,9,7],[10,1,10,2],[10,3,10,7],[11,1,11,2],[11,3,11,7],[12,1,12,2],[12,3,12,7],[17,1,17,2],[15,1,15,7],[16,1,16,7],[20,1,20,6],[17,3,17,7]]}
[]
[]
[]
[]
["DOSSIER FINANCIER"]
[]
["STIMulE - Volet \"Recherche Exploratoire\""]
[]
[null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,null,"TTC"]
[null,"TITRE DU PROJET : "]
[null,"COORDONNNATEUR "]
[null,"LABORATOIRE DE RECHERCHE / SERVICE :"]
[null,"ETABLISSEMENT GESTIONNAIRE : "]
[null,"\nNOM et Prénom du représentant légal de l’établissement gestionnaire\n",null,null,null,"\nSignature du représentant légal"]
[]
[null,"Personne en charge du suivi administratif et financier du projet :"]
[]
[null,"Coordonnées :"]
[null,"COUT TOTAL ",null,"€",null,"AIDE DEMANDEE",null,"€"]
[null,"Date de début et de fin d'exécution ",null,null,"du xx/xx/20xx au xx/xx/20xx"]
[null,"Les dépenses sont présentées en HT ou TTC ?"]

{"sheet":"Accord de gestion","index":2,"n_rows":36,"n_cols":1,"rows_kept":36,"cut":false,"hidden":false,"merged":[]}
[]
["ACCORD DE GESTION"]
[]
["AXE DE RECHERCHE : "]
["PROJET "]
["Titre du projet"]
[]
["COORDONATEUR DU PROJET : "]
["Prénom NOM COORDO"]
["Laboratoire de Recherche"]
["Tél : xx xx xx xx xx Fax : yy yy yy yy yy Mél. :"]
[]
["Nom de l'organisme gestionnaire : Etablissement gestionnaire"]
["Adresse :"]
["Téléphone :"]
["Statut juridique :"]
[]
["Nom et qualité du représentant légal :"]
[]
["Je soussigné(e), le représentant légal de l’établissement gestionnaire du projet mentionné ci-dessus agissant pour le compte de l’équipe (à compléter) :"]
[]
["¨  Déclare avoir pris connaissance de la demande de subvention faite auprès de la Région par l’équipe désignée ci-dessus et du budget global affecté à l'opération."]
["¨    Déclare accepter d’en assurer la gestion et la coordination (sous réserve de la disponibilité effective des fonds) pour un montant total de :"]
["¨  Atteste que l'opération est assujettie à la TVA"]
[" o oui  o   non"]
["Dans tous les cas, joindre une attestation signée de l'agent comptable ou par défaut du représentant légal selon le format ci-après et relative à la récupération ou non de la TVA."]
[]
["Fait à "]
["Le"]
[]
["Le représentant légal de l’organisme gestionnaire"]
[]
["Il est rappelé que l’établissement aura :"]
["-       à fournir un certificat des dépenses acquittées visé par le représentant légal et à hauteur du coût total,"]
["-       à joindre, le cas échéant, l'avis du conseil scientifique concernant le projet de recherche,"]
["-       à assurer, le cas échéant, la gestion du personnel financé."]

{"sheet":"Attestation de régime fiscal","index":3,"n_rows":27,"n_cols":2,"rows_kept":27,"cut":false,"hidden":false,"merged":[]}
[null,"ATTESTATION DE REGIME FISCAL"]
[]
[]
[null,"AXE DE RECHERCHE : "]
[null,"PROJET "]
[null,"Titre du projet"]
[]
[null,"COORDONATEUR DU PROJET : "]
[null,"Prénom NOM COORDO"]
[null,"Laboratoire de Recherche"]
[null,"Tél : xx xx xx xx xx Fax : yy yy yy yy yy Mél. : prenom.nom@domaine.fr"]
[]
[null,"Je soussigné, (nom de l'agent comptable ou du représentant légal), de l'Etablissement gestionnaire certifie que les participations financières, dont la subvention allouée par la Région Hauts-de-France, relatives aux activités et à la réalisation du projet référencé ci-dessus :"]
[null,"o ne seront pas assujetties à la TVA."]
[null,"o seront assujetties à la TVA."]
[]
[null,"Par ailleurs, je soussigné, (nom de l'agent comptable ou du représentant légal), de (nom de l’établissement) s'engage :"]
[null,"o à ne pas procéder à la récupération de la TVA."]
[null,"o à procéder à la récupération de la TVA."]
[]
[null,"sur les opérations financières relatives à l'exécution du projet référencé ci-dessus"]
[]
[null,"Fait à "]
[null,"le"]
[]
[]
[null,"L’agent comptable ou le représentant légal"]

{"sheet":"Investissement","index":4,"n_rows":24,"n_cols":8,"rows_kept":24,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[2,0,2,7],[9,2,9,3],[10,5,10,7],[34,2,35,7],[6,0,6,7]]}
[]
[]
["DEPENSES D' INVESTISSEMENT"]
[]
[]
[]
["Attention : les projets doivent se réaliser sur maximum 18 mois effectif et la programmation s’entend en année civile – les années 1 et 2 sont à renseigner au prorata du nombre de mois sur lequel se déroule le projet."]
[]
[]
[null,null,"Ventilation du montant par année"]
[null,null,"Année 1","Année 2",null,"Recettes"]
["Intitulé de la dépense","Justification *","du xx/xx20xx au xx/xx/20xx","du xx/xx20xx au xx/xx/20xx","Coût Total","Région","Autres :","Précisez"]
[null,null,null,null,{"$f":"C13+D13","v":0}]
[null,null,null,null,{"$f":"C14+D14","v":0}]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,{"$f":"C17+D17","v":0}]
[null,null,null,null,{"$f":"C18+D18","v":0}]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,{"$f":"C22+D22","v":0}]
[null,"TOTAL",{"$f":"SUM(C13:C22)","v":0},0,{"$f":"SUM(E13:E22)","v":0},0,0]
["* Précisez par exemple : le lien avec le projet, le nombre de mois d'utilisation sur la durée du projet, la date d'acquisition, …"]

{"sheet":"Soutien de programme","index":5,"n_rows":34,"n_cols":8,"rows_kept":34,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[42,2,43,7],[3,0,3,7],[7,0,7,7],[9,0,9,7],[12,2,12,3],[13,5,13,7]]}
[]
[]
[]
["DEPENSES DE SOUTIEN DE PROGRAMME"]
[]
[]
[]
["Attention : les projets doivent se réaliser sur maximum 18 mois effectif et la programmation s’entend en année civile – les années 1 et 2 sont à renseigner au prorata du nombre de mois sur lequel se déroule le projet."]
[]
["Les dépenses doivent être ventilées en fonction de leur nature (frais de mission, de déplacement, petit équipement, consommables, petits matériels, études, analyses…). Il peut y avoir plusieurs types de dépenses par nature, dans ce cas indiquer une ligne par type de dépenses.\nIl est possible d'inclure dans les frais de fonctionnement, jusqu'à 500€ TTC d'équipements, sachant néanmoins que l'acquisition d'un ordinateur est considérée comme une dépense d'équipement. Les acquisitions de logiciels (lorsque rattachéees à l'acquisition d'un ordinateur) sont également considérées comme des dépenses d'équipements."]
[]
[]
[null,null,"Ventilation du montant par année"]
[null,null,"Année 1","Année 2",null,"Recettes"]
["Intitulé de la dépense","Justification *","du xx/xx20xx au xx/xx/20xx","du xx/xx20xx au xx/xx/20xx","Coût Total","Région","Autres :","Précisez"]
[null,null,null,null,{"$f":"C16+D16","v":0}]
[null,null,null,null,{"$f":"C17+D17","v":0}]
[null,null,null,null,{"$f":"C18+D18","v":0}]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,{"$f":"C30+D30","v":0}]
[null,"TOTAL",{"$f":"SUM(C16:C30)","v":0},{"$f":"SUM(D16:D30)","v":0},0,{"$f":"SUM(F16:F30)","v":0},{"$f":"SUM(G16:G30)","v":0}]
["* Précisez par exemple : le lien avec le projet, la clé de répartition utilisée, le nombre d'unité nécessaire, …"]
["                                    pour les frais de missions : précisez le prix d'un trajet, d'une nuité, le nombre/personne, …"]
["                                   pour les études et analyses, les noms et qualités des prestataires doivent être précisés"]

{"sheet":"Dépenses de Personnels","index":6,"n_rows":29,"n_cols":8,"rows_kept":29,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[38,2,39,7],[13,0,13,1],[11,2,11,3],[4,0,4,7],[8,0,8,7],[10,0,10,7],[14,2,14,3],[15,5,15,7]]}
[]
[]
[]
[]
["DEPENSES DE PERSONNELS"]
[]
[]
[]
["Attention : les projets doivent se réaliser sur maximum 18 mois effectif et la programmation s’entend en année civile – les années 1 et 2 sont à renseigner au prorata du nombre de mois sur lequel se déroule le projet."]
[]
["Sont éligibles au titre de l'assiette subventionnable, les contrats CDD spécifiquement affectés à tout ou partie du projet. \n\nSont éligibles au titre de la valorisation, les autres contrats CDI et personnels statutaires. Les dépenses de personnels valorisés sont exclues de l’assiette subventionnable et doivent figurer au titre de contre-partie justifiée sur la part « fonds propres »."]
[]
[]
[]
[null,null,"Ventilation du montant par année"]
[null,null,"Année 1","Année 2",null,"Recettes"]
["Intitulé de la dépense","Justification *","du xx/xx20xx au xx/xx/20xx","du xx/xx20xx au xx/xx/20xx","Coût Total","Région","Autres :","Précisez"]
[null,null,null,null,{"$f":"C18+D18","v":0}]
[null,null,null,null,{"$f":"C19+D19","v":0}]
[null,null,null,null,{"$f":"C20+D20","v":0}]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,0]
[null,null,null,null,{"$f":"C27+D27","v":0}]
[null,"TOTAL",{"$f":"SUM(C18:C27)","v":0},0,0,0,0]
["* Précisez par exemple : le taux d'emploi sur le projet, le type de contrat CDD/CDI/Titulaire, le nombre de mois travaillé, …"]

{"sheet":"Global","index":7,"n_rows":50,"n_cols":5,"rows_kept":50,"cut":false,"hidden":false,"merged":[[3,0,3,4],[60,1,61,4],[8,3,8,4],[48,0,49,0],[48,1,49,1],[48,2,49,2]]}
[]
[]
[]
["PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL DU PROJET "]
[]
["Tableau récapitulatif des dépenses et des ressources prévisionnelles *"]
["* Les montants des dépenses et des ressources reprises dans ce tableau récapitulatif sont renseignés automatiquement"]
[]
["Nature et intitulé des postes de dépenses","Coût Total","Dépenses subventionnables","Recettes"]
["Investissement",{"$f":"Investissement!E23","v":0},{"$f":"SUM(C11:C20)","v":0},{"$f":"Investissement!F12","v":"Région"},{"$f":"Investissement!F23","v":0}]
[{"$f":"Investissement!A13","v":0},{"$f":"Investissement!E13","v":0},null,{"$f":"Investissement!G12","v":"Autres :"},{"$f":"Investissement!G23","v":0}]
[{"$f":"Investissement!A14","v":0},{"$f":"Investissement!E14","v":0}]
[{"$f":"Investissement!A15","v":0},{"$f":"Investissement!E15","v":0}]
[{"$f":"Investissement!A16","v":0},{"$f":"Investissement!E16","v":0}]
[{"$f":"Investissement!A17","v":0},{"$f":"Investissement!E17","v":0}]
[{"$f":"Investissement!A18","v":0},{"$f":"Investissement!E18","v":0}]
[{"$f":"Investissement!A19","v":0},{"$f":"Investissement!E19","v":0}]
[{"$f":"Investissement!A20","v":0},{"$f":"Investissement!E20","v":0}]
[{"$f":"Investissement!A21","v":0},{"$f":"Investissement!E21","v":0}]
[{"$f":"Investissement!A22","v":0},{"$f":"Investissement!E22","v":0}]
["Fonctionnement",{"$f":"B22+B38","v":0},{"$f":"C22+C38","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!F15","v":"Région"},{"$f":"'Soutien de programme'!F31+'Dépenses de Personnels'!F28","v":0}]
["Soutien de programme",{"$f":"'Soutien de programme'!E31","v":0},{"$f":"SUM(C23:C37)","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!G15","v":"Autres :"},{"$f":"'Soutien de programme'!G31+'Dépenses de Personnels'!G28","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A16","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E16","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A17","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E17","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A18","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E18","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A19","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E19","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A20","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E20","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A21","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E21","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A22","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E22","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A23","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E23","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A24","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E24","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A25","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E25","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A26","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E26","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A27","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E27","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A28","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E28","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A29","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E29","v":0}]
[{"$f":"'Soutien de programme'!A30","v":0},{"$f":"'Soutien de programme'!E30","v":0}]
["Dépenses de personnels",{"$f":"'Dépenses de Personnels'!E28","v":0},{"$f":"SUM(C39:C48)","v":0}]
[{"$f":"'Dépenses de Personnels'!A18","v":0},{"$f":"'Dépenses de Personnels'!E18","v":0}]
[{"$f":"'Dépenses de Personnels'!A19","v":0},{"$f":"'Dépenses de Personnels'!E19","v":0}]
[{"$f":"'Dépenses de Personnels'!A20","v":0},{"$f":"'Dépenses de Personnels'!E20","v":0}]
[{"$f":"'Dépenses de Personnels'!A21","v":0},{"$f":"'Dépenses de Personnels'!E21","v":0}]
[{"$f":"'Dépenses de Personnels'!A22","v":0},{"$f":"'Dépenses de Personnels'!E22","v":0}]
[{"$f":"'Dépenses de Personnels'!A23","v":0},{"$f":"'Dépenses de Personnels'!E23","v":0}]
[{"$f":"'Dépenses de Personnels'!A24","v":0},{"$f":"'Dépenses de Personnels'!E24","v":0}]
[{"$f":"'Dépenses de Personnels'!A25","v":0},{"$f":"'Dépenses de Personnels'!E25","v":0}]
[{"$f":"'Dépenses de Personnels'!A26","v":0},{"$f":"'Dépenses de Personnels'!E26","v":0}]
[{"$f":"'Dépenses de Personnels'!A27","v":0},{"$f":"'Dépenses de Personnels'!E27","v":0}]
["TOTAL",{"$f":"B10+B21","v":0},{"$f":"C10+C21","v":0},{"$f":"D21","v":"Région"},{"$f":"E10+E21","v":0}]
[null,null,null,{"$f":"D22","v":"Autres :"},{"$f":"E11+E22","v":0}]